{"id":1257,"date":"2021-02-24T13:11:15","date_gmt":"2021-02-24T18:11:15","guid":{"rendered":"http:\/\/blogs.library.mcgill.ca\/lawlibrary\/?p=1257"},"modified":"2021-02-26T12:39:15","modified_gmt":"2021-02-26T17:39:15","slug":"bibliotheque-de-lorimier","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blogs.library.mcgill.ca\/lawlibrary\/bibliotheque-de-lorimier\/","title":{"rendered":"\u00c0 la d\u00e9couverte: La biblioth\u00e8que du Code civil de la province de Qu\u00e9bec"},"content":{"rendered":"\n

Par: George Yeryomin<\/strong>, \u00e9tudiant \u00e0 la Facult\u00e9 de droit de l’Universit\u00e9 McGill, assistant de r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la Biblioth\u00e8que Gelber<\/p>\n\n\n\n

Le droit civil en tant que tradition juridique s\u2019\u00e9tend sur plus de deux mill\u00e9naires et demie d\u2019histoire depuis la fondation de Rome, et ses principes et sa doctrine se trouvent contenus dans un grand nombre de lois et \u00e9crits monumentaux : les lois royales, la Loi des XII Tables, la codification monumentale de l\u2019empereur Justinien, dont est issu le jus commune<\/em> europ\u00e9en, \u00e9labor\u00e9 et enrichi continuellement par tant d\u2019\u0153uvres et commentaires de jurisconsultes illustres, qui a subsist\u00e9 pendant des si\u00e8cles en tant que syst\u00e8me de droit vivant jusqu\u2019aux codifications nationales r\u00e9centes (au XIX\u00e8 si\u00e8cle). La multitude des \u00e9crits formant la tradition et la doctrine civiliste est donc \u00e9norm\u00e9ment riche et nombreuse. Mais cela veut-il dire que ces ressources doctrinales ne sont qu\u2019accessibles \u00e0 un nombre tr\u00e8s limit\u00e9 de chercheurs? Bien au contraire, il y a une fa\u00e7on assez simple d\u2019avoir acc\u00e8s aux extraits les plus pertinents de anciens docteurs et jurisconsultes qui ont servi de sources pour les compilateurs du Code civil, dont la lecture peut \u00eatre d\u2019une grande utilit\u00e9 pour comprendre le raisonnement derri\u00e8re les r\u00e8gles expliqu\u00e9es de fa\u00e7on assez succincte par les codificateurs. Car il faut se le rappeler, le droit civil n\u2019est pas issu du code, mais plut\u00f4t le code est l\u2019expression synth\u00e9tis\u00e9e du droit civil. <\/p>\n\n\n\n

La m\u00e9thode que l\u2019on vous propose comporte deux \u00e9tapes, et aura pour but de vous faire d\u00e9couvrir une \u0153uvre monumentale de la doctrine civiliste qu\u00e9b\u00e9coise du XIX\u00e8 si\u00e8cle, La biblioth\u00e8que du Code civil de la province de Qu\u00e9bec<\/em> par Charles-Chamilly de Lorimier et Charles-Albert Vilbon<\/strong>1<\/sup>.

Premi\u00e8re \u00e9tape : trouver la concordance entre le CcQ et le CcBC<\/strong>
Une des fa\u00e7ons de le faire est sur le site du CAIJ : https:\/\/elois.caij.qc.ca\/CCQ-1991<\/a>

Entrez l\u2019article \u00e0 propos duquel vous faites la recherche. La page consacr\u00e9e \u00e0 cet article vous indique l\u2019\u00e9quivalence dans le Code civil du Bas-Canada, s\u2019il y en a une.<\/p>\n\n\n\n

Dans l\u2019exemple ci-dessous, nous cherchons les sources de l\u2019<\/em>art 1401 CcQ\u00a0:<\/em><\/p>\n\n\n\n