Itinéraire(s) d’un historien du droit : Jacques Poumarède, regards croisés sur la naissance de nos institutions

Cet ouvrage rassemble les contributions majeures données depuis trente ans par Jacques Poumarède, le professeur émérite d’histoire du droit à l’Université de Toulouse-Capitole, un spécialiste des coutumes successorales du Sud-ouest. On trouvera dans ce volume des chapitres consacrés à l’histoire des droits familiaux et patrimoniaux tant pyrénéens que français et les réflexions sur les diverses approches d’écrire l’histoire du droit ainsi que sur les origines épistémologiques de la discipline.

New Exhibit at the Law Library: Ancienne collection de François Olivier–Martin : Histoire du droit français des origines à la Révolution

Ancienne collection de François Olivier–Martin : Histoire du droit français des origines à la Révolution

892808083François Jean Marie Olivier-Martin (1879-1952) was a prominent legal historian, doctor of law, and a professor of legal history. He began his academic career at the Faculty of Law of the University of Rennes in 1909. In 1921, he succeeded the famous legal historian Emile Chénon as director of the course on legal history of the University of Paris, where he taught until 1951. Olivier-Martin was a prolific scholar who published more than 60 articles and 9 monographs. His 3 major works unrivaled in their use of primary sources and the breadth of the synthesis are still inevitably cited by scholars writing about the history of pre-revolutionary French law. For his academic achievements Olivier-Martin was awarded multiple Doctor Honoris Causa, the Chevalier of the Legion of Honour in 1932 and in 1936 was elected to the “Academie des Inscriptions et Belles Lettres”, one of the five academies of the Institut de France.

In 1956, Doctor Jean-Gabriel Castel, a Professor at the McGill Law Faculty began the negotiations to purchase Olivier-Martin’s collection, which at the time was one of the most comprehensive private law libraries in France. The negotiations were successful, and the library was acquired with the funds generously donated by a former McGill graduate, Arnold Wainwright, a prominent Montreal practitioner, a long-time associate and friend of the Faculty of Law and a part-time lecturer in Civil Law, which he taught at McGill for twenty-five years.

On February 8, 1958, Olivier-Martin’s library of some 770 titles was formally presented to the McGill Law Library and officially renamed the Wainwright Collection. The generosity of Arnold Wainwright, continued through the Wainwright Trust, has enabled the Faculty of Law to purchase in the antiquarian book market many additional titles of interest to add to the original bequest of 1958. The Wainwright Collection today consists of over 1500 titles on the history of the pre-revolutionary French law.

The current exhibit features selected titles that represent the subject focus and the breadth of the original Olivier-Martin library as well as archival documents pertaining to the history of acquisition of the collection.

Olivier-Martin’s library consisted of contemporary commentaries and rare materials on the law of Ancien régime.  His library reflects with remarkable accuracy the academic interests of its former owner with three major themes of the collection: French customary law, History of professional corporations, and History of pre-revolutionary French law crystallised in his three the most significant works: Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris (1922-1930), Organisation corporative de la France d’Ancien régime (1938), and Histoire du droit français des origines a la Révolution (1948).

Balzac : romancier du droit

Balzac : romancier du droit  sous la direction de Nicolas Dissaux est un uvrage original qui revisite l’oeuvre balzacienne sous l’angle du droit. Pour nombre de juristes, Honoré de Balzac (1779-1850) avait saisi le droit dans son originalité et senti les institutions juridiques telles que le mariage, l’héritage ou la faillite comme des phénomènes vivants. Puisant son inspiration à des sources jusque-là délaissées, Balzac a découvert, selon le mot de son ami Gauthier, “des poèmes et des drames dans le Code”. Le langage du droit fut pour lui, ainsi que les combats du droit, une pièce maîtresse de son univers. Lire Balzac, c’est donc aussi saisir à quel point la Littérature peut servir le Droit, et réciproquement.
Afin de faire découvrir au grand public et aux passionnés de littérature et de droit, la manière dont Balzac a intégré le droit dans La Comédie humaine, LexisNexis publie Balzac, romancier du droit, beau-livre original rassemblant les actes d’une journée d’études tenue en juin 2011 à la Maison de Balzac et partant d’un simple postulat : La Comédie humaine ne serait-elle pas un monument de la littérature juridique?
Réalisé sous la direction de Nicolas Dissaux, avocat au barreau de Paris et maître de conférences à l’université de Nantes, l’ouvrage offre à découvrir :La biographie et la bibliographie de Balzac, Un abécédaire, joyeusement illustré, de citations juridiques sélectionnées dans l’ensemble de La Comédie humain,  Les actes du colloque dont la structure reprend le plan de l’oeuvre originale : Etudes de moeurs juridiques, Etudes d’analyses juridiques, Etude de philosophie juridique.

L’art de juger au XVIIIe siècle

L’art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse par Jean Maurel est le fruit de dix années de dépouillement d’archives judiciaires provenant de la sénéchaussée présidiale et de la prévôté de Rodez, ainsi que des sacs à procès du parlement de Toulouse. Très méthodique, mais aussi très vivant, cet ouvrage nous permet de comprendre le fonctionnement complexe de la justice criminelle au siècle des Lumières avec des exemples imagés. Il nous dévoile les rouages des institutions avec des exemples commentés, parfois savoureux. Un précieux et indispensable glossaire complète ces textes de lecture facile. Rempli d’humanité et fort éloigné de la théorie juridique abstraite, cet ouvrage exclusivement fondé sur la pratique et les sources les plus concrètes intéressera les historiens des faits sociaux, du droit, des mentalités… aussi bien que les chercheurs amateurs, les généalogistes et tous les curieux du passé.

Droit français des religions sous la direction de Francis Messner, Pierre-Henri Prélot, Jean-Marie Woehrling

Après le succès de sa première publication il y a dix ans, qui a été couronnée par l’Académie des Sciences morales et politiques avec le Prix Francis Durieux en 2004, voilà une deuxième édition  du traité,  entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière.
Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d’historiens, tous spécialistes des religions, l’ouvrage traite de manière détaillée l’ensemble des sujets concernant l’organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques.  L’approche transversale et multidisciplinaire n’exclut aucune des branches du droit, qu’il s’agisse de l’histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l’éducation, « sectes »… L’ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d’Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d’outre-mer.
Cet ouvrage va au-delà de l’exposé objectif des solutions du droit positif et présente une réflexion critique sur l’état actuel du droit des religions, au regard de l’évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d’être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l’étude du droit des religions, ainsi qu’un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

Nouvel ouvrage sur la genèse de la Déclaration universelle des droits de l’Homme

La diplomatie de l’universel : la guerre froide, les États-Unis et la genèse de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, 1945-1948 par Olivier Barsalou retrace la genèse de la Déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948. Ce document adopté par l’Assemblée générale des Nations unies dans la nuit du 10 décembre 1948 marquait l’aboutissement d’un long processus diplomatique ayant duré près de trois ans au cours duquel les États-Unis jouèrent un rôle déterminant dans son élaboration.
S’appuyant sur une méthodologie multidisciplinaire combinant le droit, la science politique et l’histoire, le présent ouvrage revisite les sources matérielles au fondement de la Déclaration et resitue le document dans son contexte historique d’élaboration. Il met en lumière la façon par laquelle les droits de l’Homme furent conçus à la fois comme un enjeu et un instrument de la politique étrangère américaine au sortir de la Seconde Guerre mondiale. À la fois produit et miroir du processus d’émergence de la guerre froide, les droits de l’Homme devinrent dès 1945 un enjeu des relations de pouvoir dans la société internationale.
Cet ouvrage doit être particulièrement intéressant pour la communauté McGillienne comme un de nos professeurs éminent, John Humphry, a été parmi les principaux auteurs de la Déclaration.

Archives of the Civil Code Revision Office of Quebec (C.C.R.O.) are online

The archives contain the working papers of one of the principal organs for private law reform in Quebec history. The archives are made up of the C.C.R.O.’s working papers, reports, correspondence, minutes of meetings, internal memoranda, etc., dating mostly between 1966 and 1979. The President of the C.C.R.O., Professor Paul-André Crépeau, donated his copies of the material to McGill University. There are approximately 4000 documents in the archives, stored in over 300 volumes. The total collection of the papers of the C.C.R.O. in the possession of McGill University amounts to approximately 40,000 pages.

In 1995, an index to the archives was created by Professors John E.C. Brierley and Nicholas Kasirer that has been incorporated into the database. In 2008, with significant support from the Wainwright Trust, a project of digitizing the archives was begun. This led to the creation of this website, with the assistance and support of the Library Technology Services section of McGill University Library.

The archives of the C.C.R.O. is a rich source for those interested in the working methods of the agency charged with a re-codification of private law in the civilian manner in North America.

eLOIS: nouvelle source de la législation et doctrine québécoise

eLOIS est un nouveau outil de CAIJ permettant de consulter le texte intégral bilingue des lois annotées suivantes :Charte des droits et libertés de la personne, Code civil du Québec, Code de procédure civile, Code des professions, Code du travail, Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, Loi sur le Barreau, Loi sur les normes du travail, Loi sur la santé et la sécurité du travail, Loi sur les sociétés par actions.

Le texte de ces lois correspond à la version diffusée dans le site des Publications du Québec et est reproduit avec l’autorisation de l’Éditeur officiel du Québec.Chaque article de loi est présenté dans sa version française et anglaise et dispose d’un historique législatif et d’un lien au texte officiel. Il est enrichi d’un historique législatif, de liens à la jurisprudence et à la doctrine citant l’article, des commentaires du ministre le cas échéant, des débats parlementaires et positions du Barreau entourant son adoption, de liens vers des rapports et guides rédigés par des ministères et organismes gouvernementaux, de renvois à des dispositions législatives connexes. La Loi sur les normes du travail est aussi enrichie des annotations jurisprudentielles et doctrinales de Charles Caza publiées dans la collection Alter Ego de Wilson & Lafleur.

Vous pouvez accéder eLOIS à partir de notre Law Subject Guide – Canadain legislation and cases.

The Comic Blackstone / by Gilbert Abbott à Beckett.

“Every gentleman ought to know a little of law, says Coke, and perhaps, say we, the less the better”.
It is not a message intended to discourage our students in their quest for legal wisdom but merely a quotation from the recent addition to the Law Library Rare Books collection, The Comic Blackstone (original 1844 edition).  This witty and infinitely entertaining book was written by Gilbert Abbott à Beckett (1811 –1856), an English humorist, journalist, and a lawyer, who belonged to a family claiming descent from Thomas Becket. It is so well written and so gently humorous that I am sure it will be appreciated even by exams-stressed Law students. These are few more quotes from The Comic Blackstone:

  • “It is a beautiful fiction of the English law that no man pays taxes without his own consent; and, from this assertion, it would naturally be supposed that the tax-gatherers were the very idols of the people, who flocked round them, tendering specie and asking receipts for it. By legal imagery, the people are declared to tax themselves […].” (p. 25)
  • “When the common law differs from the statute law, the latter prevails — and a new statute supersede an old one — which is just turning topside-turvy the principle which governs the common law, where the older the custom happens to be the better. Widdicomb and Methuselah are the two best authorities on questions of common law but this is not germane to the subject.” (p. 12-13)

New Exhibition at the Law Library: Restored Rare Books

We are pleased to announce that we have a new exhibition/ book display at the Law Library. It features a selection of the rare books that were restored in honour of and in recognition of the achievements of several McGill Law Faculty professors and other distinguished members of the Canadian legal community. Each book is accompanied by a book plate and a short description of the work performed by professional restorers.